Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICACOLOR
SOPAP, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
92428542
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2012

Présentation de la marque MICACOLOR

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAP domicilié(e) Aubignat,63600 SAINT FERREOL DES COTES (dossier no 2223644) - 63600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 163 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2223644) - 69002 - France.

La marque MICACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICACOLOR est expirée depuis le 23 juillet 2012.

SOPAP a également déposé les autres marques suivantes : CORTEX , SOPAMAT , SOPACARB


SOPAP, S.A.R.L - Aubignat,63600 SAINT FERREOL DES COTES (dossier no 2223644) - 63600 - France - SIREN 322163270


IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2223644) - 69002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223644 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Carbonates de calcium, matières plastiques à l'état brut, résines artificielles et synthétiques à l'état brut.Matières plastiques mi-ouvrées.Revêtements (construction) non métalliques pour les sols et les murs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.